Municipalité de Saint-Zacharie
 

Ordre du jour

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE
735, 15E RUE, SAINT-ZACHARIE, G0M 2C0 – TÉL : (418) 593-3185

Session ordinaire du Conseil municipal de Saint-Zacharie qui sera tenue LUNDI LE 03 DÉCEMBRE 2018 À 19H30 au sous-sol de l’Église de Saint-Zacharie au 750, 15e Rue.

PROJET D’ORDRE DU JOUR

1- Ouverture de la séance.
2- Lecture et adoption de l’ordre du jour.
3- Adoption des procès-verbaux des 05 et 26 novembre 2018.
4- Acceptation des comptes payés en novembre 2018.
5- Courrier et correspondance.
6- Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2019.
7- Registre public des déclarations des membres du conseil.
8- Demande de Mme Isabelle Plante – Remplir fossé 14e rue.
9- Demande de fermeture de fossé – 413, 5e rue.
10- Municipalité de Saint-Gédéon-de Beauce – Offre d’achat du balai de rue.
11- Adoption des prévisions budgétaires 2019 de la M.R.C. des Etchemins.
12- Femmes chrétiennes – Demande de don - Social de Noël pour personnes âgées, seules, handicapées.
13- Avis de motion et présentation du projet de règlement #09-2018 encadrant l’usage du cannabis sur le territoire de la Municipalité de Saint-Zacharie.
14- Augmentation salariale 2019.
15- Subvention de fonctionnement à Action Solidarité Saint-Zacharie 2019.
16- Adoption du règlement #10-2018 déléguant le pouvoir de former un comité de sélection (appel d’offres).
17- Mmes Louise et Renée Boilard - Demande d’une lettre d’appui pour faire enlever la bordure mitoyenne entre chez elles au #668, 15e avenue et leur voisin au #662.
18- Adoption de la quote-part 2019 de la R.I.A.C.M.
19- Achat de tablettes pour procès-verbal informatisé pour l’année 2019.
20- Licence annuelle 2019 pour procès-verbal informatisé.
21- Avis de motion et présentation du projet de règlement #11-2018 décrétant les taux de taxes et les tarifs de compensation pour l’année financière 2019 et les modalités de leur perception.
22- Appropriation des surplus accumulés – Dettes 2019.
23- Appropriation des surplus accumulés affectés – CML-300 000$ pour 2019.
24- Nomination d’un comité pour la construction du nouveau C.M.L.
25- Renouvellement de l’adhésion 2019 à la FQM.
26- Demande d’autorisation à la CPTAQ de M. Camil Cloutier (Ferme BCA SENC), lots 5 572 574, 5 573 071, 5 572 557, 5 572 882 du Cadastre du Québec.
27- Renouvellement de mandat de M. Roger Bélanger, Membre du Comité Consultatif d’Urbanisme au siège #1, pour un terme de 2 ans (2019 et 2020).
28- Bibliothèque Paroissiale de Saint-Zacharie – Demande d’appui financier.
29- Chambre de commerce de l’Est de la Beauce - Cotisation 2018 2019.
30- Annulation de la résolution # 192-07-18.
31- Dépôt des états financiers du 01-01-18 au 30-11-18.
32- R.I.C.B.S.
33- Varia.
34- Période de questions.
35- Levée de la session.

735, 15e Rue, Saint-Zacharie (Québec) G0M 2C0
Téléphone : 418-593-3185
Télécopieur : 418-593-3085
Courriel : munzac@cablezach.com
 
Tous droits réservés © 2018 Municipalité de Saint-Zacharie