Municipalité de Saint-Zacharie
 

Ordre du jour

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE
735, 15E RUE, SAINT-ZACHARIE, G0M 2C0 – TÉL : (418) 593-3185

Session ordinaire du Conseil municipal de Saint-Zacharie qui sera tenue LUNDI LE 1ER AVRIL 2019 À 19H30 au sous-sol de l’Église de Saint-Zacharie au 750, 15e Rue.

PROJET D'ORDRE DU JOUR DU 1ER AVRIL 2019

 

1 -

OUVERTURE DE LA SÉANCE

 

2 -

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

 

3 -

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

 

 

3.1 -

Séance ordinaire du 04 mars 2019 et séance extraordinaire du 25 mars 2019

 

4 -

FINANCES-GESTION DES SERVICES

 

 

4.1 -

Acceptation des comptes payés en mars 2019

 

5 -

COURRIERS ET CORRESPONDANCES

 

 

5.1 -

Bordereau de correspondances

 

6 -

AFFAIRES COURANTES

 

 

6.1 -

Assemblée publique de consultation

 

 

6.2 -

Adoption du second projet de règlement #03-2019 aux fins de modifier le règlement numéro, 07-2007 intitulé « Règlement relatif aux permis et certificats, aux conditions préalables à l'émission de permis de construction ainsi qu'à l'administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction » de façon à adapter certains articles présentant des difficultés d'application et à spécifier la forme d'une demande de certificat d'autorisation associée à l'implantation d'une fournaise extérieure ainsi qu'aux activités liées au cannabis

 

 

6.3 -

Adoption du second projet de règlement #04-2019 aux fins de modifier le règlement numéro, 08-2007 intitulé « Règlement de zonage » de façon à corriger et adapter certains articles présentant des difficultés d'applications, à règlementer les activités liées au cannabis, à permettre l'implantation de poulailler urbain, à ajuster différentes classes d'usage, à réviser les normes relatives aux constructions et usages autorisés dans les cours, à ajuster les dispositions sur les constructions et usages dérogatoires et à bonifier les normes sur les projets d'ensemble

 

 

6.4 -

Demande de transfert de responsabilité - Barrage Lac Falardeau

 

 

6.5 -

Dek Hockey - Communication Municipalité de Saint-Prosper

 

 

6.6 -

Mme Maryse Turgeon - Demande d'appui financier Relais pour la vie

 

 

6.7 -

Blanchette Vachon et Ass. - Aide - Section pour états financiers

 

 

6.8 -

Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 6 437 000$ qui sera réalisé le 16 avril 2019

 

 

6.9 -

Résultat d'ouverture des soumissions concernant un emprunt par obligations au montant de 6 437 000 $ qui sera réalisé le 16 avril 2019

 

 

6.10 -

Appel d'offres sur invitation #03-2019 - Abat-poussière liquide.

 

 

6.11 -

Appel d'offres sur invitation #04-2019 - Creusage de fossés

 

 

6.12 -

Appel d'offres sur invitation #05-2019 - Réfection de la chaussée - Gravier 2019

 

 

6.13 -

Sécurité civile - Ententes

 

 

6.13.1 -

Entente pour prêt de locaux par La Fabrique de la Paroisse de Saint-Georges-de-Sartigan pour la communauté de Saint-Zacharie en cas de sinistre majeur

 

 

6.13.2 -

Entente bénévoles - Les Chevaliers de Colomb (6397)

 

 

6.13.3 -

Entente bénévoles - Club FADOQ Saint-Zacharie

 

 

6.13.4 -

Entente bénévoles - Le Cercle de Fermières, fédération 6 - Bellechasse, Etchemin et Montmagny

 

 

6.13.5 -

Entente bénévoles - Le comité de cuisine de Saint-Zacharie

 

 

6.13.6 -

Entente bénévoles - Cercle des filles d'Isabelle # 1141

 

 

6.14 -

Demande aux entrepreneurs de la municipalité - Liste de machineries ainsi que le taux horaire de chacune

 

 

6.15 -

Nomination d'un représentant pour la vente d'immeubles pour non paiement de taxes - Lac-Etchemin le 9 mai 2019

 

 

6.16 -

Demande d'appui auprès d'Hydro-Québec - Service d'électricité au 220, 2e rang

 

 

6.17 -

Demandes et nouvelles du directeur des loisirs

 

 

6.17.1 -

Dépôt: Rapport du terrain de jeux de la relâche et résultats du sondage auprès des parents

 

 

6.17.2 -

Embauche du moniteur de soccer

 

 

6.17.3 -

Coût d'inscription pour le soccer - 2019

 

 

6.17.4 -

Embauche des monitrices du terrain de jeux - 2019

 

 

6.18 -

Vente de la niveleuse

 

 

6.19 -

Analyse des soumissions - Cueillette et transport des matières résiduelles - pour une période de 3 ans et une période de 5 ans

 

 

6.20 -

Analyse des soumissions - Prolongement des services sur la 5e avenue Nord, aqueduc, égouts et voirie

 

 

6.21 -

Acquisition de servitudes pour des parcelles de terrain dans la 5e avenue

 

 

6.22 -

Embauche directrice des loisirs.

 

 

6.23 -

L'Olivier des Etchemins - Demande d'appui pour projet d'achat d'un véhicule 15 passagers

 

 

6.24 -

Colloque annuel "Association des Travaux Publics d'Amérique 2019" - M. David Maheux, directeur des travaux publics

 

 

6.25 -

Présentation projet CML - Invitation à la population

 

 

6.26 -

Demande au député provincial de Beauce-Sud et au responsable du MAMH - Réclamation dette aqueduc/égouts

 

 

6.27 -

Communication Municipalité de Sainte-Sabine - Décès de M. Denis Boutin

 

 

6.28 -

"Cours à scrap" Sylvio Larivière: Demande de rapport en sécurité incendie

 

 

6.29 -

Affichage - CML et terrain de DekHockey.

 

 

6.30 -

Autorisation pour toute transaction au nom de la municipalité auprès de la S.A.A.Q.

 

 

6.31 -

Recommandation d'aménagement de l'intersection de la route 275/15e rue et 15e rue/15e avenue -CISSS-CA - Demande de rencontre avec la municipalité et le Minisère des Transports

 

 

6.32 -

Adoption des états financiers consolidés 2018 de la Municipalité de Saint-Zacharie

 

 

6.33 -

Analyse des soumissions - Travaux de nivelage des chemins en gravier

 

 

6.34 -

CSD - Acceptation de la lettre d'entente #6 - Heures travaillées

 

 

6.35 -

Entente de partenariat - Parentaime Maison de la Famille des Etchemins, Fiduciaire du regroupement À petits pas 0-5 ans, et Manon Ruel, coordonnatrice du regroupement

 

 

6.36 -

Dépôt des états financiers du 01/01 au 31/03/2019

 

 

6.37 -

R.I.C.B.S.

 

7 -

VARIA

 

8 -

PÉRIODE DE QUESTIONS

 

9 -

AJOURNEMENT DE LA SESSION

 

 

 

 

  

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