Ordre du jour

OUVERTURE DE LA SÉANCE

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

SÉANCE ORDNAIRE DU 10 AOÛT 2020.

FINANCES-GESTION DES SERVICES

ACCEPTATION DES COMPTES PAYÉS EN AOÛT 2020

COURRIERS ET CORRESPONDANCES

BORDEREAU DE CORRESPONDANCES

AFFAIRES COURANTES

ADOPTION DU RÈGLEMENT #01-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 06-2007 INTITULÉ « PLAN D'URBANISME » DE FAÇON À PROCÉDER À LA CONCORDANCE DU NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS

ADOPTION DU RÈGLEMENT #02-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 07-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS, AUX CONDITIONS PRÉALABLES À L'ÉMISSION DE PERMIS DE CONSTRUCTION AINSI QU'À L'ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION » DE FAÇON À ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET D'AJOUTER UNE CONDITION PRÉALABLE À L'ÉMISSION D'UN PERMIS DE CONSTRUCTION »

ADOPTION DU RÈGLEMENT #03-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 08-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT DE ZONAGE » DE FAÇON À CORRIGER ET ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET À PROCÉDER À LA CONCORDANCE du NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS

OCTROI DU CONTRAT - CONTRÔLE QUALITATIF DES SOLS ET MATÉRIAUX - CML

OCTROI DU CONTRAT - TRAVAUX D'AMÉLIORATION, - ROND DE VIRAGE - 7E RANG OUEST, 1ER ET 3E RANG

CENTRE MUNICIPAL DES LOISIRS- DEMANDE DE CHANGEMENT # 1- AJOUT 2 EMPATTEMENTS E4

RÉSOLUTION DE DEMANDE AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC D'UNE PROGRAMMATION ACCÈS- LOGIS

WSP - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA FACTURE #0942480 (AGRANDISSEMENT DU CENTRE MUNICIPAL DES LOISIRS)

DEMANDE ET INFORMATIONS DE LA DIRECTRICE DES LOISIRS

DÉPÔT DU RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION DE L'EAU POTABLE 2019

DEMANDE DE M. RICHARD GAGNÉ ET MME SOLANGE JACQUES - PONCEAU

NOMINATION DE M. SERGE PAQUET, INSPECTEUR EN BÂTIMENT ET EN ENVIRONNEMENT

DOSSIER D'INFRACTION SITE D'ENTREPOSAGE DE VÉHICULES HORS D'USAGE- LOT #6337461

DEMANDE DE PAIEMENT #1 - CONSTRUCTION BINET INC. - RECOMMANDATION DE DG3A

COMITÉ DE SURVEILLANCE DES TRAVAUX - CML (DIRECTIVES DE CHANGEMENT)

POLITIQUE À L'INTÉGRATION DES ARTS - AUTORISATION DE SIGNER L'ENTENTE ET PAIEMENT DE LA FACTURE

DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS DU 01/01 au 31/08/2020

R.I.C.B.S.

VARIA

PÉRIODE DE QUESTIONS

CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE