Municipalité de Saint-Zacharie
 

Ordre du jour

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE
735, 15E RUE, SAINT-ZACHARIE, G0M 2C0 – TÉL : (418) 593-3185

Session ordinaire du Conseil municipal de Saint-Zacharie qui sera tenue MARDI LE 07 JANVIER 2020 À 19H30 au sous-sol de l’Église de Saint-Zacharie au 750, 15e Rue.

PROJET D'ORDRE DU JOUR DU 07 JANVIER 2020

 

1 -

OUVERTURE DE LA SÉANCE

 

2 -

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

 

3 -

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

 

 

3.1 -

Séance ordinaire du 2 décembre 2019

 

 

3.2 -

Séances d'ajournement et extraordinaire du 19 décembre 2019

 

4 -

FINANCES-GESTION DES SERVICES

 

 

4.1 -

Acceptation des comptes payés en décembre 2019

 

5 -

COURRIERS ET CORRESPONDANCES

 

 

5.1 -

Bordereau de correspondances

 

6 -

AFFAIRES COURANTES

 

 

6.1 -

ADOPTION DU RÈGLEMENT #07-2019 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L'ANNÉE 2020 ET LES MODALITÉS DE LEUR PERCEPTION

 

 

6.2 -

LISTE DES PERSONNES ENDETTÉES ENVERS LA MUNICIPALITÉ POUR LES TAXES MUNICIPALES

 

 

6.2.1 -

LISTE DES PERSONNES ENDETTÉES ENVERS LA MUNICIPALITÉ POUR LES TAXES MUNICIPALES - COMPTES PASSÉS DUS AYANT DES ARRÉRAGES DE 3 ANS

 

 

6.2.2 -

LISTE DES PERSONNES ENDETTÉES ENVERS LA MUNICIPALITÉ POUR LES TAXES MUNICIPALES - COMPTES PASSÉS DUS EN HAUT DE 1 000$

 

 

6.3 -

SÛRETÉ DU QUÉBEC - QUOTE-PART ESTIMÉE 2020

 

 

6.4 -

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE NO: # 36-2019 DE CRÉATION FOURRURE JCC S.E.N.C. (MME JESSYCA CLOUTIER) LOT 5 571 723

 

 

6.5 -

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE NO: # 37-2019 DE MME MARIETTE LAROCHELLE - 3540, 3E RANG

 

 

6.6 -

OFFRE DE SERVICES DÉBROUSAILLEMENT ADAM VACHON - FAUCHAGE ET DÉBROUSAILLAGE

 

 

6.7 -

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE TRAVAIL DE MME ÉRIKA MARANDA-CHABOT, DIRECTRICE DES LOISIRS

 

 

6.8 -

WSP - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA FACTURE #0890038 (AGRANDISSEMENT DU CENTRE MUNICIPAL DES LOISIRS)

 

 

6.9 -

JOURNÉE D'ÉCHANGES RÉGIONALE SUR LES CAMPS DE JOUR EN CHAUDIÈRE-APPALACHES - DIRECTRICE DES LOISIRS

 

 

6.10 -

DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS POUR AMÉLIORER LES MILIEUX DE VIE 2017-2020 POUR LE PROJET « AMÉNAGEMENT D'UNE PORTE DE BANDE DE PATINOIRE »

 

 

6.11 -

DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE AUX INFRASTRUCTURES RÉCRÉATIVES ET SPORTIVES POUR LE PROJET « ACQUISITION D'UN TERRAIN DE HOCKEY À SURFACE SYNTHÉTIQUE»

 

 

6.12 -

RENOUVELLEMENT 2020 - CONTRAT D'ASSURANCE MUNICIPAL AVEC LA MMQ

 

 

6.13 -

MRC DES ETCHEMINS - ADOPTION DU PROJET DE RÉVISION DU RÈGLEMENT RÉGIONAL RELATIF À LA PROTECTION ET À LA MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉES NUMÉRO 134-20

 

 

6.14 -

DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS DU 01/01 au 31/12/2019

 

 

6.15 -

MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS - INTÉGRATION DES ARTS À L'ARCHITECTURE

 

 

6.15.1 -

ENTENTE RELATIVE À L'APPLICATION DE LA POLITIQUE D'INTÉGRATION DES ARTS À L'ARCHITECTURE ET À L'ENVIRONNEMENT DES BÂTIMENTS ET DES SITES GOUVERNEMENTAUX ET PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE

 

 

6.15.2 -

INTÉGRATION DES ARTS À L'ARCHITECTURE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA FACTURE DE FRAIS DE SERVICES

 

 

6.16 -

OFFICE MUNICIPAL D'HABITATION DE SAINT-ZACHARIE - BUDGETS RÉVISÉS 2019 ET BUDGET 2020

 

 

6.17 -

PROJET ARTERRE - ENCART À INSÉRER AUX COMPTES DE TAXES

 

 

6.18 -

FQM - RÉFORME DE LA FISCALITÉ AGRICOLE

 

 

6.19 -

R.I.C.B.S.

 

7 -

VARIA

 

8 -

PÉRIODE DE QUESTIONS

 

9 -

CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

    

  

 
 

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