Municipalité de Saint-Zacharie
 

Ordre du jour

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE
735, 15E RUE, SAINT-ZACHARIE, G0M 2C0 – TÉL : (418) 593-3185

Session ordinaire du Conseil municipal de Saint-Zacharie qui sera tenue LUNDI LE 02 MARS 2020 À 19H30 au sous-sol de l’Église de Saint-Zacharie au 750, 15e Rue.

PROJET D'ORDRE DU JOUR DU 02 MARS 2020

 

1 -

OUVERTURE DE LA SÉANCE

 

2 -

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

 

3 -

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

 

 

3.1 -

Séance ordinaire du 3 février 2020

 

4 -

FINANCES-GESTION DES SERVICES

 

 

4.1 -

Acceptation des comptes payés en février 2020

 

5 -

COURRIERS ET CORRESPONDANCES

 

 

5.1 -

Bordereau de correspondances

 

6 -

AFFAIRES COURANTES

 

 

6.1 -

AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET DE RÈGLEMENT #04-2020 CONCERNANT LES ANIMAUX

 

 

6.2 -

DEMANDE SUPPORT FINANCIER - COMITÉ DE CUISINE

 

 

6.3 -

SOCIÉTÉ CANADIENNE DU CANCER - DÉCRÉTER LE MOIS D'AVRIL LE MOIS DE LA JONQUILLE

 

 

6.4 -

APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - TRAVAUX DE NIVELAGE DES CHEMINS

 

 

6.5 -

LETTRE D'ENTENTE N° 10 - TÂCHES RELIÉES À L'ENTRETIEN DU PARC, DU STADE ET DES TERRAINS DE SPORT

 

 

6.6 -

RAPPORT CONERNANT L'APPLICATION DU RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

 

 

6.7 -

RECOMMANDATION DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

 

 

6.8 -

AVIS DE MOTION POUR UN RÈGLEMENT NUMÉRO 01-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 06-2007 INTITULÉ « Plan d'Urbanisme » DE FAÇON À PROCÉDER À LA CONCORDANCE du NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS

 

 

6.9 -

ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT #01-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 06-2007 INTITULÉ « PLAN D'URBANISME » DE FAÇON À PROCÉDER À LA CONCORDANCE DU NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS.

 

 

6.10 -

AVIS DE MOTION POUR UN RÈGLEMENT NUMÉRO 02-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 07-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS, AUX CONDITIONS PRÉALABLES À L'ÉMISSION DE PERMIS DE CONSTRUCTION AINSI QU'À L'ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION » DE FAÇON À ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET D'AJOUTER UNE CONDITION PRÉALABLE À L'ÉMISSION D'UN PERMIS DE CONSTRUCTION.

 

 

6.11 -

ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT #02-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 07-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS, AUX CONDITIONS PRÉALABLES À L'ÉMISSION DE PERMIS DE CONSTRUCTION AINSI QU'À L'ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION » DE FAÇON À ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET D'AJOUTER UNE CONDITION PRÉALABLE À L'ÉMISSION D'UN PERMIS DE CONSTRUCTION »

 

 

6.12 -

AVIS DE MOTION POUR UN RÈGLEMENT NUMÉRO 03-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 08-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT DE ZONAGE » DE FAÇON À CORRIGER ET ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET À PROCÉDER À LA CONCORDANCE DU NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS »

 

 

6.13 -

ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT #03-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 08-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT DE ZONAGE » DE FAÇON À CORRIGER ET ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET À PROCÉDER À LA CONCORDANCE du NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS

 

 

6.14 -

RÉSOLUTION FIXANT LA DATE, L'HEURE ET LE LIEU DE L'ASSEMBLÉE ET LA PERSONNE QUI TIENDRA L'ASSEMBLÉE

 

 

6.15 -

DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - SERVICE DE GARDE DE L'ÉCOLE DES SOMMETS

 

 

6.16 -

SERVITUDE D'UTILITÉ PUBLIQUE, 27E RUE - GESTION JONATHAN DROLET

 

 

6.17 -

920, 15E RUE - RÉCLAMATION

 

 

6.18 -

DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME GÉNÉRALE D'AIDE FINANCIÈRE (SECTION 1)

 

 

6.19 -

DEMANDES ET NOUVELLES DE LA DIRECTRICE DES LOISIRS

 

 

6.19.1 -

DÉFI BEAUCERON - FRAIS D'INSCRIPTION

 

 

6.19.2 -

INSTALLATION D'UNE MAISONNETTE - PARC

 

 

6.20 -

NOMINATION DE PREMIER INTERVENANT - ENTENTE INTERMUNICIPALE SUR LA GESTION DES COURS D'EAU

 

 

6.21 -

RICBS - APPROBATION DU RÈGLEMENT 61-20

 

 

6.22 -

AVIS DE MOTION POUR UN RÈGLEMENT PERMETTANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES TOUT-TERRAIN SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX

 

 

6.23 -

DEMANDE DE PASSAGE - TRONÇON RANG 2 OEUST JUSQU'À LA LIMITE ST-CÔME-LINIÈRE

 

 

6.24 -

DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS DU 01/01/2020 AU 29/02/2020

 

 

6.25 -

R.I.C.B.S.

 

7 -

VARIA

 

 

7.1 -

Incrire libellé ici

 

 

7.2 -

Incrire libellé ici

 

8 -

PÉRIODE DE QUESTIONS

 

9 -

CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE



 


 

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