Municipalité de Saint-Zacharie
 

Ordre du jour

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE
735, 15E RUE, SAINT-ZACHARIE, G0M 2C0 – TÉL : (418) 593-3185

Séance ordinaire du Conseil municipal de Saint-Zacharie qui sera tenue MARDI LE 08 SEPTEMBRE 2020 À 19H30 AU SOUS-SOL DE L'ÉGLISE


















 

PROJET D'ORDRE DU JOUR - SÉANCE DU 8 SEPTEMBRE 2020

 

OUVERTURE DE LA SÉANCE

 

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

 

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

   

SÉANCE ORDNAIRE DU 10 AOÛT 2020.

 

FINANCES-GESTION DES SERVICES

   

ACCEPTATION DES COMPTES PAYÉS EN AOÛT 2020

 

COURRIERS ET CORRESPONDANCES

   

BORDEREAU DE CORRESPONDANCES

 

AFFAIRES COURANTES

   

ADOPTION DU RÈGLEMENT #01-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 06-2007 INTITULÉ « PLAN D'URBANISME » DE FAÇON À PROCÉDER À LA CONCORDANCE DU NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS

   

ADOPTION DU RÈGLEMENT #02-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO, 07-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS, AUX CONDITIONS PRÉALABLES À L'ÉMISSION DE PERMIS DE CONSTRUCTION AINSI QU'À L'ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION » DE FAÇON À ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET D'AJOUTER UNE CONDITION PRÉALABLE À L'ÉMISSION D'UN PERMIS DE CONSTRUCTION »

   

ADOPTION DU RÈGLEMENT #03-2020 AUX FINS DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 08-2007 INTITULÉ « RÈGLEMENT DE ZONAGE » DE FAÇON À CORRIGER ET ADAPTER CERTAINS ARTICLES PRÉSENTANT DES DIFFICULTÉS D'APPLICATIONS ET À PROCÉDER À LA CONCORDANCE du NOUVEAU RÈGLEMENT #130-19 CONCERNANT L'AJUSTEMENT CARTOGRAPHIQUE DE LA DÉLIMITATION DES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ SUITE AU NOUVEAU CADASTRE QUÉBÉCOIS

   

OCTROI DU CONTRAT - CONTRÔLE QUALITATIF DES SOLS ET MATÉRIAUX - CML

   

OCTROI DU CONTRAT - TRAVAUX D'AMÉLIORATION, - ROND DE VIRAGE - 7E RANG OUEST, 1ER ET 3E RANG

   

CENTRE MUNICIPAL DES LOISIRS- DEMANDE DE CHANGEMENT # 1- AJOUT 2 EMPATTEMENTS E4

   

RÉSOLUTION DE DEMANDE AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC D'UNE PROGRAMMATION ACCÈS- LOGIS

   

WSP - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA FACTURE #0942480 (AGRANDISSEMENT DU CENTRE MUNICIPAL DES LOISIRS)

   

DEMANDE ET INFORMATIONS DE LA DIRECTRICE DES LOISIRS

   

DÉPÔT DU RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION DE L'EAU POTABLE 2019

   

DEMANDE DE M. RICHARD GAGNÉ ET MME SOLANGE JACQUES - PONCEAU

   

NOMINATION DE M. SERGE PAQUET, INSPECTEUR EN BÂTIMENT ET EN ENVIRONNEMENT

   

DOSSIER D'INFRACTION SITE D'ENTREPOSAGE DE VÉHICULES HORS D'USAGE- LOT #6337461

   

DEMANDE DE PAIEMENT #1 - CONSTRUCTION BINET INC. - RECOMMANDATION DE DG3A

   

COMITÉ DE SURVEILLANCE DES TRAVAUX - CML (DIRECTIVES DE CHANGEMENT)

   

POLITIQUE À L'INTÉGRATION DES ARTS - AUTORISATION DE SIGNER L'ENTENTE ET PAIEMENT DE LA FACTURE

   

DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS DU 01/01 au 31/08/2020

   

R.I.C.B.S.

 

VARIA

 

PÉRIODE DE QUESTIONS

 

CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

 

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