Municipalité de Saint-Zacharie
 

Ordre du jour

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE
735, 15E RUE, SAINT-ZACHARIE, G0M 2C0 – TÉL : (418) 593-3185

Session ordinaire du Conseil municipal de Saint-Zacharie qui sera tenue LUNDI LE 07 OCTOBRE 2019 À 19H30 au sous-sol de l’Église de Saint-Zacharie au 750, 15e Rue.

PROJET D'ORDRE DU JOUR DU 04 NOVEMBRE 2019

 

 

 

1 -

OUVERTURE DE LA SÉANCE

 

2 -

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

 

3 -

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

 

 

3.1 -

SÉANCE ORDINAIRE DU 7 OCTOBRE 2019

 

4 -

FINANCES-GESTION DES SERVICES

 

 

4.1 -

Acceptation des comptes payés en octobre 2019

 

5 -

COURRIERS ET CORRESPONDANCES

 

 

5.1 -

Bordereau de correspondances

 

6 -

AFFAIRES COURANTES

 

 

6.1 -

ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE

 

 

6.2 -

ENTENTE PRÊT DE LOCAUX ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE BEAUCE-ETCHEMINS "POLYVALENTE DES ABÉNAQUIS"

 

 

6.3 -

RENOUVELLEMENT DE L'ASSURANCE COLLECTIVE - FQM

 

 

6.4 -

PAYER UNE PARTIE DU FORFAIT CELLULAIRE DE LA DIRECTRICE DES LOISIRS - CONSTRUCTION DU NOUVEAU CML

 

 

6.5 -

FONDATION SANTÉ BEAUCE-ETCHEMIN - DEMANDE DE DON 2020

 

 

6.6 -

DIVULGATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

 

 

6.7 -

QUOTE-PART 2020 - TRANSPORT AUTONOMIE BEAUCE-ETCHEMINS

 

 

6.8 -

MODIFICATION DE LA RÉSOLUTION # 255-09-19 - ACCEPTATION DE LA LETTRE D'ENTENTE # 8 - TÂCHE RELIÉE À L'ENTRETIEN DU PARC, DU STADE ET DES TERRAINS DE SPORT

 

 

6.9 -

DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - BIBLIOTHÈQUE PAROISSIALE DE SAINT-ZACHARIE

 

 

6.10 -

APPEL D'OFFRES PUBLIC (SEAO) - CONSTRUCTION DU CENTRE MUNICIPAL DES LOISIRS

 

 

6.11 -

VENTE DU CAMION UNITÉ D'URGENCE GMC FCC 1989- REMBOURSEMENT DE LA TVQ À M. FRANCIS GIROUX.

 

 

6.12 -

MTQ - PROGRAMME D'AIDE À VOIRIE LOCALE - VOLET PROJETS PARTICULIERS D'AMÉLIORATION DE LA ROUTE À ANTONIO-PARENT - DOSSIER NO 00028247-1 - 28005 (12) - 2019-07-22-50:

 

 

6.13 -

RENOUVELLEMENT DU BAIL 2020 - BUREAU

 

 

6.14 -

MODIFICATION DE LA RÈGLEMENTATION D'URBANISME POUR L'ENTREPOSAGE D'UNE ROULOTTE TEMPORAIRE PAR LOT VACANT AU LAC FALARDEAU

 

 

6.15 -

ACHAT D'UN ORDINATEUR POUR LA RÉCEPTION - BUDGET 2020

 

 

6.16 -

WSP - AUTORISATION PAIEMENT DE LA FACTURE #0875547 - PROLONGEMENT DES SERVICES D'ÉGOUT SANITAIRE ET AQUEDUC DANS LA 5E AVENUE NORD

 

 

6.17 -

POLITIQUE UTILISATION ENSEIGNE NUMÉRIQUE

 

 

6.18 -

PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE LA CAISSE DESJARDINS DU SUD DE LA BEAUCE, LA MUNICIPALITÉ ET LA COMMUNAUTÉ DE SAINT-ZACHARIE POUR LE DÉNEIGEMENT DE LA COUR D'ÉGLISE POUR L'ANNÉE 2019-2020

 

 

6.19 -

CORPS DE CADETS 2787 DE ST-ZACHARIE - DEMANDE D'APPUI FINANCIER

 

 

6.20 -

L'ESSENTIEL DES ETCHEMINS - DEMANDE D'APPUI FINANCIER - ACHAT NOUVEAU VÉHICULE POUR TRANSPORT DES DENRÉES

 

 

6.21 -

FEMMES CHRÉTIENNES - DEMANDE DE DON POUR LE SOCIAL DE NOËL

 

 

6.22 -

AJOUT AU BUDGET 2020 - DIRECTEUR INCENDIE

 

 

6.23 -

FORMATION D'UN COMITÉ - RÈGLEMENT #06-2019 CONCERNANT DES PROGRAMMES D'AIDE FINANCIÈRE ET DE CRÉDIT DE TAXES ENTREPRISES

 

 

6.24 -

DEMANDE DE M. FRANCIS GIGUÈRE - ACCÈS AU RÉSEAU ÉLECTRIQUE 2E RANG

 

 

6.25 -

DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS DU 01/01 au 31/10/2019

 

 

6.26 -

R.I.C.B.S.

 

7 -

VARIA

 

8 -

PÉRIODE DE QUESTIONS

 

9 -

CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

 

 

  

 
 

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